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1 Présentation du Site
Avimust est un guide d’achat en vidéo
permettant aux internautes de connaître les points forts et les points faibles
d’un produit/service à travers l’expérience d’un consommateur et/ou la
présentation d’une marque. L’internaute peut ainsi décider quel produit acheter
et/ou si le produit répond à ses besoins.
2 Votre Propriété Intellectuelle
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ligne, par voie hertzienne, câble ou satellite, sous tout format, forme
graphique ou environnement, et en toute langue. Cette licence est concédée à
titre gratuit, pour la durée maximale de protection des droits d'auteur, pour le
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informationnelle ou autre, directement ou indirectement. Vous acceptez
qu'Avimust puisse faire bénéficier ou concéder à ses partenaires, les mêmes
droits que ceux visés ci-avant, en tout ou partie. En toute hypothèse et à toute
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3 Notre propriété Intellectuelle
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manière générale, nous vous accordons un droit gratuit, personnel, non-exclusif
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des Autres Utilisateurs) inclus ou accessible sur et/ou à travers le Site,
notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets,
fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre
matériel ou logiciel (« Contenu Avimust ») est de la propriété exclusive
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4 Notre responsabilité d'hébergeur
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obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le Site.
Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent (i) la
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un contenu, (ii) la conservation de vos données de connexion, par ailleurs
couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des
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tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu
effectivement connaissance.
Voir section Aide pour plus de détails.
5 Votre responsabilité d'utilisateur
En fournissant Votre Contenu sur le Site
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pseudo), vous êtes tenus au respect des dispositions légales et réglementaires
en vigueur. Il vous appartient en conséquence de vous assurer que le stockage et
la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas (i) une violation des
droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, clips, émissions de
télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que
vous n'avez pas réalisés personnellement ou pour lesquels vous ne disposez pas
des autorisations nécessaires des tiers ou de sociétés de gestion collective,
titulaires de droits sur ceux-ci), (ii) une atteinte aux personnes (notamment
diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, (iii) une
atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes
contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.).
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droits et autorisations nécessaires de la part des ayants droit concernés et que
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dans les conditions visées au paragraphe 5 et/ou votre compte désactivé sans
formalité préalable. En outre, vous encourrez, à titre personnel, les sanctions
pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d'emprisonnement et amende),
outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts.
Compte tenu du caractère communautaire du Site
et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l'utilisateur de
conserver une certaine éthique quant aux vidéos et/ou commentaires mis en ligne
et, notamment, de s'abstenir de diffuser tout contenu à caractère violent ou
pornographique. A toutes fins utiles, à chaque Player est automatiquement
associé un lien signaler cette vidéo permettant aux autres utilisateurs de
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effet. Vous demeurez à tout moment libre de modifier la teneur des Données
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de confirmer votre inscription. L'accès à votre compte peut s'effectuer par
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tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas
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temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de votre
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ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, nous
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de formulaire d'inscription, téléchargements de vidéos et postages de
commentaires. L'archivage des formulaires d'inscription est effectué sur un
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nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique
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